LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 37 > 60
Décisions mentionnant Article 358 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
La Congrégation des Basiliens Chouérites (Suite)
Bacel Paul. La Congrégation des Basiliens Chouérites (Suite). In: Échos d'Orient, tome 7, n°49, 1904. pp. 353-358.
Protection de la nature. Histoire et idéologie. De la nature à l'environnement.
Aspe Chantal. Protection de la nature. Histoire et idéologie. De la nature à l'environnement.. In: Revue française de sociologie, 1987, 28-2. pp. 358-362.
François Ost, La nature hors la loi, l'écologie à l'épreuve du droit, 1995
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
Romi R. François Ost, La nature hors la loi, l'écologie à l'épreuve du droit, 1995. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1995. pp. 357-358.