Texte de l'article
Type de procédure (*) : □ Procédure adaptée ouverte □ Procédure adaptée restreinte
Conditions de participation (*) :
- aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions/moyens de preuve : ...
- capacité économique et financière conditions/moyens de preuve : ...
- capacités techniques et professionnelles conditions/moyens de preuve : ...
Technique d'achat (*) : □ Accord-cadre □ Système de qualification
Date et heure limites de réception des plis (*) :
Présentation des offres par catalogue électronique (*) :
Réduction du nombre de candidats (*) : Nombre maximum de candidats :
En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre :
Possibilité d'attribution sans négociation □ Oui □ Non
L'acheteur exige la présentation de variantes (*) : □ Oui □ Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (Si accord-cadre) :
Critères d'attribution (obligatoire si SAD) :