LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 20
Décisions mentionnant Article A4231-15 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-79 relative aux gares routières et à la recodification des dispositions du code des transports relatives à l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières et rectifiant le code des transports
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-934 du 29 juillet 2020 portant réorganisation des dispositions du code des transports relatives à la sûreté dans les transports
Appel à communications pour les 3èmes Rencontres Francophones Transport Mobilité (date limite : 15 janvier 2020)
Comité d'organisation Sonia ADELÉ, IFSTTAR, COSYS, GRETTIA Anne AGUILÉRA, IFSTTAR, LVMT Leslie BELTON CHEVALLIER, IFSTTAR, AME, DEST Corinne BLANQUART, IFSTTAR, AME Laurence CARNIS, IFSTTAR, AME, DEST François COMBES, IFSTTAR, AME, SPLOTT Marie DELAPLACE, Université Paris-Est, Lab'Urba Antoine FRÉMONT, IFSTTAR, DS Catherine GABAUDE, IFSTTAR, TS2, LESCOT Fréderique HERNANDEZ, Aix Marseille Université, LIEU-CIRTA Dominique MIGNOT, IFSTTAR, TS2 Nathalie MOULIN, IFSTTAR, AME Francis PAPON...
J.-L. Baudouin, Yvon Renaud, Code civil annoté, vol. 4, C.c.d. art. 400 à 459, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1990, 321 pages, ISBN 2-89127-159-9 Jacques Bellemare, Louise Viau, Recueil d’arrêts en preuve pénale 1989, Montréal, Les Éditions Thémis, 1989, 690 pages, ISBN 2-920376-26-8 Emmanuel Didier, Langues et langages du droit, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1990, 477 pages, ISBN 2-89127-156-4 Formation Professionnelle du Barreau du Québec — 1988-1989, Droit Pénal, vols. 10, 11, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1989, vol. 10, 296 pages, ISBN 2-89073-657-1, vol. 11, 259 pages, ISBN 2-89073-658-X J.Y. Fortin, B. Boucher, Aide-mémoire 307-Insolvabilité commerciale et personnelle, lre édition, Montréal, Centre de documentation Juridique du Québec Inc. et Wilson & Lafleur/Martel Ltée, 1990, 138 p., ISBN 2-920831-15-1 André Lucas, Code Civil 1990, Paris, Éditions Litec, 1990, 1628 pages, ISBN 2-711-1050-8 Mélanges dédiés à Dominique Holleaux, Paris, Éditions Litec, 1990, 436 pages, ISBN 2-7111-0957-7 Jean-Pierre Sénecal, Le partage du patrimoine familial et les autres réformes du projet de loi 146, Manuel du praticien, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1989, 223 pages, ISBN 2-89127-140-8
4ème chambre
DTA_2103776_20230214