LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 49 > 83
Décisions mentionnant Article 724 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les résidences secondaires, Max André Brier
George Pierre. Les résidences secondaires, Max André Brier. In: Annales de Géographie, t. 80, n°442, 1971. p. 724.
Le Califat de Yazîd Ier (3e fasc.)
Lammens Henri. Le Califat de Yazîd Ier (3e fasc.). In: Mélanges de la Faculté orientale, tome 5 fasc. 2, 1912. pp. 589-724.
Chronique de l’administration. Au jour le jour
cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00944
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Chauvin Francis, Rihal Hervé. Chronique de l’administration. Au jour le jour. In: Revue française d'administration publique, N°92, 1999. L'administration de la monnaie. pp. 709-724.