LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 90
Décisions mentionnant Article 297 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L'évaluation des salariés, enjeux et perspectives
Dedessus-Le-Moustier Gilles. L'évaluation des salariés, enjeux et perspectives. In: Revue juridique de l'Ouest, 2010-3. pp. 297-312.
Nouvelles inscriptions de Gerasa
Gatier Pierre-Louis. Nouvelles inscriptions de Gerasa. In: Syria. Tome 62 fascicule 3-4, 1985. pp. 297-312.
La sociologie carcérale : approches et débats théoriques en France
cr
613724ebcd580146774197a7
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Chantraine Gilles. La sociologie carcérale : approches et débats théoriques en France. In: Déviance et société. 2000 - Vol. 24 - N°3. pp. 297-318.