LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 61
Décisions mentionnant Article R1-1-13 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Projet de loi portant habilitation du Gouvernement à refondre par ordonnance la partie législative du code des postes et des communications électroniques
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L'émergence et l'institutionnalisation de la recherche en communication au Québec (1)
La structuration de l'appareil de recherche en communication au Québec s'est faite en deux phases : l'émergence de 1957 à 1967 et l'institutionnalisation de 1968 à aujourd'hui. Le début des années 80 montre que la structuration institutionnelle du champ est de plus en plus centralisée autour du rapport État-industrie. Cependant, certaines initiatives critiques permettent de croire que l'approche alternative ne sera pas absente de l'interrogation sur les communications durant les années 1985-1990.
Appel à communication : Journée d'Etude du mercredi 13 juin 2018, Strasbourg
Appel à communications / Call for Papers L’exemplarité comme engagement politique Quête de cohérence, pratiques anticipatrices et construction du collectif dans les mouvements sociaux contemporains Journée d’étude internationale, Strasbourg Maison Interuniversitaire des Sciences de l’Homme d’Alsace (MISHA) 5 allée du Général Rouvillois 13 juin 2018 Organisée par Gildas Renou (politiste, UMR SAGE), Marie Balas (sociologue, UMR Dyname) et Sylvie Ollitrault (politiste, UMR ARENES). Manifesta...
Cour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae4
proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse