Décisions mentionnant Article 268 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Médecine numérique : quel devenir pour le patient ?
Romano Hélène. Médecine numérique : quel devenir pour le patient ?. In: Diplômées, n°268-269, 2019. Cultures numériques. pp. 89-101.
Les thèses de la Sorbonne : Le Régime féodal en Bourgogne jusqu’en 1360
Seignobos Ch. Les thèses de la Sorbonne : Le Régime féodal en Bourgogne jusqu’en 1360 . In: Revue internationale de l'enseignement, tome 4, Juillet-Décembre 1882. pp. 253-268.
Les origines de la libération des sociétés de capitaux à responsabilité limitée, 1856-1863
civ3
613721c7cd580146773f7334
Dougui Nourredine. Les origines de la libération des sociétés de capitaux à responsabilité limitée, 1856-1863. In: Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 28 N°2, Avril-juin 1981. pp. 268-292.