LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 50 > 49
Décisions mentionnant Article R1221-21-2 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
21 Le livre en général
211 Notion et Définition du Livre et du Document.1. Définition générale.Les livres — étant entendu par ce terme générique les manuscrits et imprimés de toute espèce qui, au nombre de plusieurs millions, ont été composés ou publiés sous forme de volumes, de périodiques, de publications d’art — constituent dans leur ensemble la Mémoire matérialisée de l’Humanité, en laquelle jour par jour sont venus s’enregistrer les faits, les idées, les actions, les sentiments, les rêves, quels qu’ils soient, qui...
2. L'Éducation générale
Havelange Isabelle. 2. L'Éducation générale. In: Histoire de l'éducation. n° 51-52, 1991. Numéro spécial : Bibliographie d'histoire de l'éducation française : titres parus au cours de l'année 1988 et suppléments des années antérieures. pp. 25-57.
4ème Chambre
DTA_2101660_20250120
proposition de loi tendant à modifier l'article L. 1424-49 du code général des collectivités territoriales
2. Jurisprudence administrative. Centre d'études des collectivités locales
Douence Jean-Claude, Coudevylle Andrée, Fitte-Duval Annie, Lafargue Frédéric, Lagarde Michel, Long Martine, Sempé Françoise. 2. Jurisprudence administrative. Centre d'études des collectivités locales. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 25, 2005. Le financement des politiques locales. pp. 249-399.