LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 20
Décisions mentionnant Article 587 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L’enseignement supérieur en 1878
Lavisse Ernest. L’enseignement supérieur en 1878. In: Société pour l'étude des questions d'enseignement supérieur, études de 1878. pp. 587-652.
X. Santé publique
Hulné Anne. X. Santé publique. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 31, 2011. L'enjeu de la dépense locale. pp. 587-594.
Les litiges économiques aujourd’hui en Russie et les mécanismes de leur règlement
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proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Fedorovitch Yakovlev Veniamin. Les litiges économiques aujourd’hui en Russie et les mécanismes de leur règlement. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 61 N°3,2009. pp. 587-598.