Décisions mentionnant Article 180 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Sous-location de Bureaux de Prestige Place de l'Alma Paris Cabinet d'Avocats 180 m² 2ème étage Vue exceptionnelle
Au 4 avenue du Président Wilson (75008), au cœur de l’un des quartiers les plus recherchés, notre cabinet d’avocat propose à la sous-location quatre bureaux au sein d’une structure de 180 m² de grand (...)
L'assurance des risques d'atteintes à l'environnement
Deprimoz Jacques. L'assurance des risques d'atteintes à l'environnement. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1978. pp. 172-180.
L'évolution de la Famille et de la Propriété
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61372316cd58014677405390
Debierre Ch. L'évolution de la Famille et de la Propriété. In: Bulletin de la Société d'anthropologie de Lyon, tome 3/1, 1884. pp. 133-180.