LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 78 > 55
Décisions mentionnant Article 185 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi relatif à l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2011-1920 du 22 décembre 2011 portant adaptation du code monétaire et financier et du code des douanes à la suite du changement de statut de la collectivité de Saint-Barthélemy vis-à-vis de l'Union européenne
Lluis To Figueras. — Familia i hereu a la Catalunya Nord-Oriental (segles X-XII). [Préface de Pierre Bonnassie]. Barcelone, Publ. Abadia de Montserrat, 1997 (Biblioteca Abat Oliba, 185)
Aurell Martin. Lluis To Figueras. — Familia i hereu a la Catalunya Nord-Oriental (segles X-XII). [Préface de Pierre Bonnassie]. Barcelone, Publ. Abadia de Montserrat, 1997 (Biblioteca Abat Oliba, 185). In: Cahiers de civilisation médiévale, 43e année (n°169), Janvier-mars 2000. pp. 117-118.
Paysage et biodiversité
Prieur Michel. Paysage et biodiversité. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2008. Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature. pp. 185-203.
projet de loi relatif à l'application provisoire de la convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes.
Profits et risques dans les affaires parisiennes à l’époque du Directoire et du Consulat
Bergeron Louis. Profits et risques dans les affaires parisiennes à l’époque du Directoire et du Consulat. In: Annales historiques de la Révolution française, n°185, 1966. pp. 359-388.