Décisions mentionnant Article 8-9 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Que reste-t-il de la jurisprudence Doublet ?, Dr. adm., 2019, Focus, n° 8-9, alerte 114.
Histoire de la clameur publique, des cris judiciaires et des demandes de justice (Appel à contributions)
Histoire de la clameur publique, des cris judiciaires et des demandes de justice. La Rochelle septembre 2011 et Poitiers 8 - 9 décembre 2011. Colloque soutenu par le PRES Limousin Poitou-Charentes. Organisation : Michel Cassan, Frédéric Chauvaud et Pierre Prétou Résumé : Dans le cadre d’un programme de recherche intitulé La clameur publique en justice : cris judiciaires, scandales, émeutes et lynchages de l’Antiquité à nos jours, programme unissant les équipes du GERHICO-CERHILIM (EA 4270) e...
Deux publications récentes : La répression en France (1940-1945) et Les sphères du pénal. Avec Michel Foucault
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Signalons deux publications récentes : La répression en France. 1940-1945. Actes du colloque tenu à Caen les 8, 9 et 10 décembre 2005, Bernard GARNIER, Jean-Luc LELEU, Jean QUELLIEN. 2007. Les sphères du pénal. Avec Michel Foucault. Histoire et sociologie du droit de punir, sous la direction de Marco Cicchini et Michel Porret (Université de Genève). Editions ANTIPODES, 2007, Lausanne, 320 p. Vous en trouverez ci-dessous la description.Le CRHQ (Centre de Recherche d'Histoire Quantitative) vie...