Décisions mentionnant Article 9-10 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Éditorial
Magnon Xavier. Éditorial. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 35-2019, 2020. Constitution et environnement- La justice prédictive. pp. 9-10.
La cité, "l'oikoumène" et la guerre
Darbo-Peschanski Catherine. La cité, "l'oikoumène" et la guerre. In: Mètis. Anthropologie des mondes grecs anciens, vol. 9-10, 1994. pp. 171-187.
L'organisation de l'espace d'un pays en voie de développement : le Cameroun
soc
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Morinière Jean-Luc. L'organisation de l'espace d'un pays en voie de développement : le Cameroun. In: Cahiers du Centre nantais de recherche pour l'aménagement régional, n°9-10, 1975. L'organisation de l'espace d'un pays en voie de développement : le Cameroun. pp. 3-335.