Décisions mentionnant Article 170 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
170/71 - LE KIOSQUE
Revue internationale de criminologie et de police scientifique et technique (RICPST), n° 4, 2009. Dossier spécial récidive sexuelle L'implication en traitement et la récidive des agresseurs sexuels adultes par Anouk Marchand et Jean Proulx Vers la non récidive : propos d'agresseurs sexuels sur leur cheminement par Catherine Rossi, Maurice Cusson et Jean Proulx Cesse-t-on d'agresser sexuellement à cause du traitement ou de stratégies de compensation ? Approche qualitative et typologique pa...
La fiscalité des intermédiaires financiers
David Cyrille. La fiscalité des intermédiaires financiers. In: Revue d'économie financière, n°25, 1993. Droit et finance. pp. 129-170.
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L'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Faberon Jean-Yves. L'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1991. pp. 153-170.