LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 62 > 33
Décisions mentionnant Article 777 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Bois et forêt
Romagoux Florent. Bois et forêt. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2015. pp. 762-777.
Chronique des entreprises publiques
Delion André Georges, Durupty Michel. Chronique des entreprises publiques. In: Revue française d'administration publique, N°80, 1996. Les relations sociales dans le secteur public. pp. 777-786.
Ménage et famille : études comparatives sur la dimension et la structure du groupe domestique (note critique)
civ2
61372328cd58014677406311
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Collomp Alain. Ménage et famille : études comparatives sur la dimension et la structure du groupe domestique (note critique). In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 29ᵉ année, N. 3, 1974. pp. 777-786.