LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 37 > 62
Décisions mentionnant Article 285 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les Entreprises publiques en Afrique noire par F. Constantin, C. Coulon, J. du Bois de Gaudusson, J.-C. Gautron, B. Zuber. Avant-propos de D.-G. Lavroff. Paris, Pedone, 1979, 285 p. (Bibliothèque de l’Institut d’études politiques de Bordeaux, Centre d’Étude d’Afrique noire)
Debène Marc. Les Entreprises publiques en Afrique noire par F. Constantin, C. Coulon, J. du Bois de Gaudusson, J.-C. Gautron, B. Zuber. Avant-propos de D.-G. Lavroff. Paris, Pedone, 1979, 285 p. (Bibliothèque de l’Institut d’études politiques de Bordeaux, Centre d’Étude d’Afrique noire). In: Revue française d'administration publique, N°13, 1980. pp. 230-233.
Le contentieux de la création des zones d’aménagement différé
Bouyssou Fernand. Le contentieux de la création des zones d’aménagement différé . In: Droit et Ville, tome 12, 1981. pp. 273-285.
Pôle 1 - Chambre 2
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proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
L'économie genevoise
Aubert Charles. L'économie genevoise. In: Le Globe. Revue genevoise de géographie, tome 97, 1958. Publication du centenaire. pp. 243-285.