LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 81 > 03
Décisions mentionnant Article 370 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les carpologues de Thasos
Gofas Dimitri. Les carpologues de Thasos. In: Bulletin de correspondance hellénique. Volume 93, livraison 1, 1969. pp. 337-370.
L'activité des Tribunaux pénaux internationaux (1998)
Ascensio Hervé, Maison Rafaëlle. L'activité des Tribunaux pénaux internationaux (1998). In: Annuaire français de droit international, volume 44, 1998. pp. 370-411.
Le Code hittite et l'Ancien Testament
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02270
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Aubert Louis. Le Code hittite et l'Ancien Testament. In: Revue d'histoire et de philosophie religieuses, 4e année n°4, Juillet-août 1924. pp. 352-370.