LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 93
Décisions mentionnant Article 1865 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L'haussmannisation de Bruxelles : la construction des boulevards du centre, 1865-1880
Loo Anne. L'haussmannisation de Bruxelles : la construction des boulevards du centre, 1865-1880. In: Revue de l'Art, 1994, n°106. pp. 39-49.
Les archives des congrégations religieuses féminines et la rédaction d'une biographie : l'exemple de Madeleine Sophie Barat, 1779-1865
Kilroy Phil. Les archives des congrégations religieuses féminines et la rédaction d'une biographie : l'exemple de Madeleine Sophie Barat, 1779-1865. In: Revue d'histoire de l'Église de France, tome 85, n°215, 1999. pp. 359-371.
La prison de Montréal de 1865 à 1913 : évolution en longue période d'une population pénale
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proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
La prison de Montréal est un des principaux moyens d'administration de la justice pénale montréalaise au XIXe siècle. Elle a été construite à une époque où l'augmentation de la criminalité contemporaine s'amorçait à peine. Le présent article a pour but de donner une première mesure du fonctionnement de l'établissement, de 1865 à 1913, soit au coeur du processus d'industrialisation qui laissera une marque si nette sur le paysage montréalais. Après une brève présentation historique de la prison des hommes et de celle des femmes, nous ferons l'analyse des principales caractéristiques de la population pénale. Cette mesure sera faite principalement en puisant dans la banque de données informatisées constituée à partir des registres de la prison de Montréal.