Décisions mentionnant Article 9 h — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Projet émergent "Fraude et inégalité en situation transfrontalière"
3e Journée — Projet émergent "Fraude et inégalité en situation transfrontalière" mardi 16 février 2016 9h30-16h30 La société civile, le Droit et la fraude dans l’espace transfrontalier, ou la fabrique collective des inégalités Salle ***, MESHS, 2 rue des canonniers, Lille La journée est ouverte à tous 9 h 30 Accueil - Introduction Béatrice Touchelay, IRHiS-Université de Lille Le point sur le projet « Fraude et inégalités en situation transfrontalière » 10 h 00 Jacques Malherbe, juriste sp...
Properties without owners — Biens sans maîtres
Properties without owners : Inheritance in abeyance and vacant succession in comparative perspective during the early modern period (China, Korea, Japan and Europe) — Biens sans maîtres : hérédité jacente et succession vacante à l'époque moderne dans une perspective comparative (Chine, Corée, Japon, Europe). Journée d'étude organisée par Luca Gabbiani (EFEO-CECMC) et Alessandro Buono (CRH_LaDéHis) dans le cadre du Global Inheritances Project. Date Vendredi 10 novembre 2017, à 9 h Lieu FMSH - Salle...
Contestations avocats
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Séminaire La construction des environnements 2014-15
Programme du séminaire La construction des environnements, organisé dans le cadre de l'UMR EVS et validé par l'Ecole doctorale 483 Sciences Sociales Lieu : UMR EVS – 18, rue Chevreul, 69007 Lyon – Salle 604 (ascenseur à droite en entrant) Horaires : 9 h – 12 h[1] Organisateurs : Lydia Coudroy de Lille (lydia.coudroydelille@univ-lyon2.fr) Laurence Rocher (laurence.rocher@univ-lyon2.fr) Eric Verdeil (eric.verdeil@normalesup.org) Volume horaire : 20 h (7 séances de 3 heures) Présentation généra...