LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 78
Décisions mentionnant Article 268 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Médecine numérique : quel devenir pour le patient ?
Romano Hélène. Médecine numérique : quel devenir pour le patient ?. In: Diplômées, n°268-269, 2019. Cultures numériques. pp. 89-101.
Les thèses de la Sorbonne : Le Régime féodal en Bourgogne jusqu’en 1360
Seignobos Ch. Les thèses de la Sorbonne : Le Régime féodal en Bourgogne jusqu’en 1360 . In: Revue internationale de l'enseignement, tome 4, Juillet-Décembre 1882. pp. 253-268.
Les origines de la libération des sociétés de capitaux à responsabilité limitée, 1856-1863
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00712
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Dougui Nourredine. Les origines de la libération des sociétés de capitaux à responsabilité limitée, 1856-1863. In: Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 28 N°2, Avril-juin 1981. pp. 268-292.