LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 08
Décisions mentionnant Article 922 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Jurisprudence française concernant le droit international (Année 1986)
Lachaume Jean-François. Jurisprudence française concernant le droit international (Année 1986). In: Annuaire français de droit international, volume 33, 1987. pp. 882-922.
Famille et tenure paysanne : aux origines de la guerre des Paysans en Allemagne
Sabean David. Famille et tenure paysanne : aux origines de la guerre des Paysans en Allemagne. In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 27ᵉ année, N. 4-5, 1972. pp. 903-922.
Bibliographie critique
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Eisemann Pierre Michel, Ascensio Hervé, Bastid-Burdeau Geneviève, Beaucillon Charlotte, Boeglin-Naumovic Nicolas, Cassella Sarah, Clarenc Nathalie, Couveinhes Florian, Crepet-Daigremont Claire, Crottet Brice, De Pooter Hélène, Delabie Lucie, Drobysz Sonia, El Boudouhi Saïda, Giraudeau Géraldine, de Nanteuil Arnaud, Robert-Cuendet Sabrina, Rostan Xavier, Sur Serge, Tardieu Aurélie, Thévenot-Werner Anne-Marie, Verhoeven Joe. Bibliographie critique. In: Annuaire français de droit international, volume 57, 2011. pp. 845-922.