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R717-81-3
Article R717-81-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 45
Code rural (nouveau)
En vigueur
Depuis le 1 avril 2017
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Texte de l'article
Les engins et véhicules sont équipés de façon à présenter une capacité de franchissement et une adhérence adaptées au relief et au terrain.
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