LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 26
Décisions mentionnant Article 1924 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L'«école aux Juifs» de Rouen. Une nouvelle pièce au dossier. L. Valin : Le «Roule des Plès de Héritage de la mairie Jehan Mustel », 1924
Delsalle Lucien-René. L'«école aux Juifs» de Rouen. Une nouvelle pièce au dossier. L. Valin : Le «Roule des Plès de Héritage de la mairie Jehan Mustel », 1924. In: Études Normandes, 34e année, n°1, 1985. Nouveaux regards sur l'homme et son espace. pp. 81-83.
L'intervention d'une société privée à propos du contesté franco-espagnol dans le Rio Muni : la Société d'Explorations Coloniales (1899-1924)
Coquery-Vidrovitch Catherine. L'intervention d'une société privée à propos du contesté franco-espagnol dans le Rio Muni : la Société d'Explorations Coloniales (1899-1924). In: Cahiers d'études africaines, vol. 4, n°13, 1963. pp. 22-68.
civ1
613720b1cd580146773ed93f
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
Le Code hittite et l'Ancien Testament
Aubert Louis. Le Code hittite et l'Ancien Testament. In: Revue d'histoire et de philosophie religieuses, 4e année n°4, Juillet-août 1924. pp. 352-370.