LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 20
Décisions mentionnant Article 1334 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Chapitre 16. Modifications dans le droit Musulman
La première invasion massive du sud de l’Inde par les sultans musulmans de Delhi commença au XIVe siècle et conduisit à l’établissement du sultanat musulman de Madura, qui dura de 1334 à 1378. Après la seconde invasion, les généraux de Bijapour gouvernèrent la région de 1648 à 1677. La troisième invasion, celle entreprise par les forces mogoles, réussit à établir une occupation permanente à partir de 1698. En raison de ces expéditions militaires et des occupations qui en résultèrent, des musulmans...
Noblesse, seigneurie et féodalité : écrire l’histoire de la Provence médiévale au xxe siècle
La Provence médiévale présente une situation singulière en raison de la tripartition de son territoire, opérée en 1125, qui a été interprétée par les historiens depuis le xixe siècle comme étant à l’origine de la complexité des rapports féodaux établis par les familles comtales.À partir des années 1950, la structuration de la recherche à la faculté des Lettres d’Aix-en-Provence, puis la création du Centre d’Études des Sociétés Méditerranéennes (CESM), permettent d’inscrire le cas provençal dans les grands débats historiographiques. À la faveur de chantiers de recherche ou d’entreprises d’édition de sources, la seigneurie provençale se constitue en un objet d’étude à part entière, dont l’approche a été récemment renouvelée par la publication des registres de l’enquête générale commandée par le roi Robert Ier d’Anjou en 1332-1334.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101043
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil