Décisions mentionnant Article 185 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Lluis To Figueras. — Familia i hereu a la Catalunya Nord-Oriental (segles X-XII). [Préface de Pierre Bonnassie]. Barcelone, Publ. Abadia de Montserrat, 1997 (Biblioteca Abat Oliba, 185)
Aurell Martin. Lluis To Figueras. — Familia i hereu a la Catalunya Nord-Oriental (segles X-XII). [Préface de Pierre Bonnassie]. Barcelone, Publ. Abadia de Montserrat, 1997 (Biblioteca Abat Oliba, 185). In: Cahiers de civilisation médiévale, 43e année (n°169), Janvier-mars 2000. pp. 117-118.
Paysage et biodiversité
Prieur Michel. Paysage et biodiversité. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2008. Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature. pp. 185-203.
Profits et risques dans les affaires parisiennes à l’époque du Directoire et du Consulat
Bergeron Louis. Profits et risques dans les affaires parisiennes à l’époque du Directoire et du Consulat. In: Annales historiques de la Révolution française, n°185, 1966. pp. 359-388.