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Article ANNEXE

Code inconnu
En vigueurDepuis le 19 décembre 2015
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Texte de l'article

DOSE INDICATIVE 1. Liste des descendants à vie courte du radon non pris en compte dans le calcul de la dose indicative Astate (At) 218. Bismuth (Bi) 214. Plomb (Pb) 214. Polonium (Po) 214. Polonium (Po) 218. Thallium (Tl) 210. 2. Détermination de la dose indicative (DI) Lorsque la formule suivante est respectée, la DI est considérée être inférieure à la référence de qualité de 0,1 mSv/an. Ci(obs) = concentration observée du radionucléide i Ci(der) = concentration dérivée du radionucléide i mentionnée au tableau 1 de la présente annexe n = nombre de radionucléides détectés. Tableau 1. - Concentrations dérivées pour la radioactivité dans les eaux destinées à la consommation humaine (1) (2) Ce tableau ne tient compte que des propriétés radiologiques de l'uranium et non de sa toxicité chimique.

Décisions citant cet article

376 489 décisions liées

Décisions mentionnant Article ANNEXE — à vérifier avec chaque décision.

CC

civ3

61372440cd58014677413ed5

7 février 2007
CC

civ3

613721bdcd580146773f6c04

25 novembre 1992
CC

civ3

61372380cd5801467740a99b

16 mai 2000
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-214583

2 décembre 2021
CA

2ème Chambre

65449d16c71a6a83181c8d70

2 novembre 2023
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200828

14 juin 2018
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