Décisions mentionnant Article 250 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Les dessous des Chapitres de l'Exposition America 250
Cette page accompagne l'exposition présentée à l'occasion du 250e anniversaire de l'indépendance des États-Unis d'Amérique. Elle vous propose d'aller plus loin que les panneaux, en entrant dans les coulisses du voyage grâce aux sources originales : recherches, journaux de bord, lettres, mémoires et archives d'époque. SOMMAIRE I. La naissance des États-Unis: Des tensions fiscales avec Londres à l'indépendance (1776), l'aide secrète française et l'alliance officielle de 1778, jusqu'au traité de...
Servitudes et grandeurs aéroportuaires
Bijou Pierre. Servitudes et grandeurs aéroportuaires. In: Revue juridique de l'Ouest, 1999-2. pp. 237-250.
soc
6137268acd58014677426645
Remarques sur les structures mentales
Gattegno Caleb. Remarques sur les structures mentales. In: Enfance, tome 4, n°3, 1951. pp. 239-250.