LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 69
Décisions mentionnant Article L5211-21-1 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
21 Le livre en général
211 Notion et Définition du Livre et du Document.1. Définition générale.Les livres — étant entendu par ce terme générique les manuscrits et imprimés de toute espèce qui, au nombre de plusieurs millions, ont été composés ou publiés sous forme de volumes, de périodiques, de publications d’art — constituent dans leur ensemble la Mémoire matérialisée de l’Humanité, en laquelle jour par jour sont venus s’enregistrer les faits, les idées, les actions, les sentiments, les rêves, quels qu’ils soient, qui...
Séquence 1. « Sport dans les collectivités table ronde »
Animée par Christian REINA,Attaché principal d’administration de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieuravec la participation de :Patrick Bayeux, maître de conférences en gestion et droit du sport à l’UFR STAPS de ToulouseMarc Sanchez, représentant Jacques Thouroude, Président de l’ANDESNadine Haschar-NoË, maître de conférences à l’UFR STAPS de ToulouseLoïc Cuvelier, chargé de mission, représentant François Briançon, Maire adjoint de Toulouse, délégué aux Sports et LoisirsChristian...
Avis
CADA:20170102
proposition de loi tendant à modifier l'article L. 1424-49 du code général des collectivités territoriales
1. Prix de thèse 1997 sur les collectivités locales
Gilbert Guy. 1. Prix de thèse 1997 sur les collectivités locales. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 18, 1998. pp. 491-523.