LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 09
Décisions mentionnant Article 406 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Jean Cedrars, La justice pénale aux États-Unis, Paris, Economica, 1990, 406 p.
Beaud Olivier. Jean Cedrars, La justice pénale aux États-Unis, Paris, Economica, 1990, 406 p.. In: Genèses, 4, 1991. Le national, sous la direction de Gérard Noiriel. p. 168.
Le sol, élément primordial du paysage urbain
Bastié Jean. Le sol, élément primordial du paysage urbain. In: Annales de Géographie, t. 74, n°406, 1965. pp. 708-713.
L'activité des Tribunaux pénaux internationaux (2002)
cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00652
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Ascensio Hervé, Maison Rafaëlle. L'activité des Tribunaux pénaux internationaux (2002). In: Annuaire français de droit international, volume 48, 2002. pp. 381-406.