CodexAI
RechercheJurisprudenceCodesCitationsIA
Codes de loi›Code inconnu›Article Annexe 6

Article Annexe 6

Code inconnu
En vigueurDepuis le 29 mai 2005
Légifrance
Poser une question sur cet article

Texte de l'article

BEAUVAIS (DÉPARTEMENT DE L'OISE) Quartier Argentine Avenue Salvador-Allende de la rue de Tilloy jusqu'au chemin rural dit du Pressoir-Coquet. Chemin rural dit du Pressoir-Coquet jusqu'à la limite nord de la parcelle BX 39. Limite nord de la parcelle BX 39 et rue Léonidas-Gourdain jusqu'à l'avenue Corot. Avenue Corot jusqu'à l'avenue du 8-Mai-1945. Avenue du 8-Mai-1945 jusqu'à la rue du Berry. Rue du Berry, côté pair dans sa totalité et côté impair du n° 11 au n° 21 (centre commercial du Berry) et du n° 43 au n° 45. Parcelle J 836. Rue des Vignes, y compris les n°s 23 à 35, jusqu'à la rue des Flandres Dunkerque 40. Limite est de la parcelle J 1053, limites sud et est de la parcelle J 1054, limite sud de la parcelle J 601, limites est, sud et ouest de la parcelle J 1100, limite ouest des parcelles J 624 et J 1058. Limites sud des parcelles section K 1254, est et sud de la parcelle K 1414 à l'exclusion du parc urbain de La Fosse, à Baillevent, et sud-ouest de la parcelle K 1259 jusqu'à la rue de Gascogne. Rue de Gascogne jusqu'à la limite est de la parcelle K 1283 et la rue de Corse. Rue de Corse jusqu'à l'avenue Jean-Moulin et la rue du Clos-Forest. Avenue Jean-Moulin de la rue du Clos-Forest jusqu'à la rue de la Thiérache. Rue de la Thiérache jusqu'à la rue de la Bauve. Rue de la Bauve jusqu'à la rue du Tilloy. Rue du Tilloy jusqu'à l'avenue Salvador-Allende.

Décisions citant cet article

1 134 décisions liées

Décisions mentionnant Article Annexe 6 — à vérifier avec chaque décision.

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300367

15 avril 2021
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300370

15 avril 2021
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300368

15 avril 2021
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300369

15 avril 2021
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300371

15 avril 2021
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300372

15 avril 2021
Voir toutes les décisions Créer une alerte
← Retour au Code inconnu