Texte de l'article
Communication concernant une réception individuelle d'un véhicule en vertu de la directive 2007/46/CE modifiée (1) Biffer la mention inutile. Compte rendu de réception Motif de la réception : Dénomination (suivant références communautaires de la directive 1999/37/CE)
(D.1)
Marque
(D.2)
Type variante version
(D.2.1)
Code national d'identification du type (en cas de réception CE)
(D.3)
Dénomination commerciale
(E)
N° d'identification ou n° d'ordre dans la série du type
(F.1)
Masse en charge maximale techniquement admissible (kg)
(F.2)
Masse en charge maximale admissible en service dans l'Etat (PTAC) (kg)
(F.3)
Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat (PTRA) (kg)
(G)
Masse en service (G1 + 75) (kg)
(G.1)
Poids à vide national (PV) (kg)
Largeur (m) longueur (m) surface (m²) (pour PTAC > 3 500 kg et catégorie N1)
(J)
Catégorie internationale
(J.1)
Genre national
(J.2)
Carrosserie (CE)
(J.3)
Carrosserie (désignation nationale)
(K)
Numéro de la réception par type
(P.1)
Cylindrée (cm³)
(P.2)
Puissance nette maximale (kW)
(P.3)
Source d'énergie
(P.6)
Puissance administrative (CV)
(S.1)
Nombre de places assises (y compris celle du conducteur)
(U.1)
Niveau sonore à l'arrêt (dB[A])
(U.2)
Régime de rotation du moteur lui correspondant (tours par mn - 1)
(V.7)
CO 2
(V.9)
Classe environnementale satisfait dans les conditions prévues par les arrêtés d'application, aux dispositions des articles R. 311-1 à R. 318-8, R. 321-20 et R. 413-13 du code de la route pour la catégorie du véhicule concerné.