LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 78 > 56
Décisions mentionnant Article 897 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Suisse
Hottelier Michel. Suisse. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 38-2022, 2023. Constitution, histoire et mémoire. pp. 897-931.
Pour une histoire de l'économie rhénane de 1800 à 1830 : les houillères de la Ruhr
Thuillier Guy. Pour une histoire de l'économie rhénane de 1800 à 1830 : les houillères de la Ruhr. In: Annales. Economies, sociétés, civilisations. 15ᵉ année, N. 5, 1960. pp. 882-897.
Bibliographie critique
5ème Chambre
DTA_2103841_20230928
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Bastid Suzanne, Vignes Daniel-Henri, Fischer Georges, Wiebringhaus Hans, Seidl-Hohenveldern Ignaz, Ruzié David, Geouffre de La Pradelle Paul, Tchirkovitch S., Kovar Robert, P. J. B., Vergnaud P. Bibliographie critique. In: Annuaire français de droit international, volume 4, 1958. pp. 897-935.