Décisions mentionnant Article 231 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Khanssa Lagdami
Lagdami Khanssa. Khanssa Lagdami. In: Diplômées, n°231, 2009. Les femmes officiers dans les armées françaises. p. 264.
Société et police dans l'Ombrie napoléonienne
Bercé Yves-Marie. Société et police dans l'Ombrie napoléonienne. In: Annales historiques de la Révolution française, n°220, 1975. pp. 231-252.
Jean LECLANT (Dir.), Dictionnaire de l'Antiquité.
Raepsaet-Charlier Marie-Thérèse. Jean LECLANT (Dir.), Dictionnaire de l'Antiquité. . In: L'antiquité classique, Tome 76, 2007. pp. 231-232.