Texte de l'article
ÉVALUATION ET PRISE EN COMPTE DE L'INTENSITÉ DES EFFETS DES PHÉNOMÈNES DANGEREUX ET DE LA GRAVITÉ DES CONSÉQUENCES
SEUILS VALEUR DE RÉFÉRENCE RÉFÉRENCE
Effets létaux significatifs Seuils des effets létaux significatifs (concentration létale 5 %).
Effets létaux Seuils des effets létaux (concentration létale 1 %). Seuils de toxicité aiguë.
Effets irréversibles Seuils des effets irréversibles.
NIVEAU DE GRAVITÉ ZONE DÉLIMITÉE PAR LE SEUIL ZONE DÉLIMITÉE PAR LE SEUIL ZONE DÉLIMITÉE PAR LE SEUIL
Désastreux Plus de 10 personnes exposées (1) Plus de 100 personnes exposées Plus de 1 000 personnes exposées
Catastrophique Moins de 10 personnes exposées Entre 10 et 100 personnes exposées Entre 100 et 1 000 personnes exposées
Important Au plus 1 personne exposée Entre 1 et 10 personnes exposées Entre 10 et 100 personnes exposées
Sérieux Aucune personne exposée Au plus 1 personne exposée Moins de 10 personnes exposées
Modéré Pas de zone de létalité hors de l'établissement Présence humaine exposée à des effets irréversibles inférieure à 1 personne
(1) Personne exposée : en tenant compte, le cas échéant, des mesures constructives visant à protéger les personnes contre certains effets et la possibilité de mise à l'abri des personnes en cas d'occurrence d'un phénomène dangereux si la cinétique de ce dernier et la propagation de ses effets le permettent.
NIVEAU DE GRAVITÉ ZONE DÉLIMITÉE PAR LE SEUIL
Désastreux Plus de 1 000 personnes exposées (1)
Catastrophique Entre 100 et 1 000 personnes exposées
Important Entre 10 et 100 personnes exposées
Sérieux Moins de 10 personnes exposées
Modéré Présence humaine exposée inférieure à 1 personne
(1) Personne exposée : en tenant compte, le cas échéant, des mesures constructives visant à protéger les personnes contre certains effets et la possibilité de mise à l'abri des personnes en cas d'occurrence d'un phénomène dangereux si la cinétique de ce dernier et la propagation de ses effets le permettent.