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Décisions mentionnant Article 1779 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les archives des congrégations religieuses féminines et la rédaction d'une biographie : l'exemple de Madeleine Sophie Barat, 1779-1865
Kilroy Phil. Les archives des congrégations religieuses féminines et la rédaction d'une biographie : l'exemple de Madeleine Sophie Barat, 1779-1865. In: Revue d'histoire de l'Église de France, tome 85, n°215, 1999. pp. 359-371.
Peuple des villes, peuple de locataires ?
Un siècle avant Victor Hugo horrifié par le logement dans les caves de « fantômes (...) blêmes, courbés, ployés », la connaissance des conditions de vie du peuple dans ses logements avait pris le pas sur toute autre considération. Il est vrai qu’au-delà du discours humanitaire, l’entassement des populations prolétarisées faisait craindre des difficultés hygiéniques qui alarmaient les professionnels de la santé : en 1779, un médecin de l’Hôpital Général de Lille s’interrogeait sur les moyens utiles...
civ3
60794c4e9ba5988459c453b3
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
Sources et bibliographie
SourcesSources ManuscritesArchives départementales de la SartheSérie B : Cours et juridictionsJustices seigneurialesMarquisat de SabléRegistre des édits et déclarations du roi et des arrêts des cours souveraines : B 5223 (1741-1756) ; B5224 (1771-1779).Registre de charge et décharge des productions et pièces : B5225 à B5229 (1686-1782).Registre des affirmations de voyages et décharges des procès : B5230 (1721-1725).Minutes et pièces de procédure : B5233 à B5320 (1584-1790). Au total 88 liasses...