LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 61 > 61
Décisions mentionnant Article 1875 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Chapitre II. Variations sur l’interdit (1832-1875)
À la suite de ces discours fondateurs, les écrits sur le phénomène incestueux se multiplient au cours des années 1832-1875. En moins de quarante-cinq ans, une multitude de discours savants bouleverse les représentations et les appréhensions du phénomène héritées de la période précédente. Les discours du danger viennent peu à peu recouvrir l’inceste pour établir de nouvelles normes. Auparavant cantonnée au cercle de la moralité, la menace se fait désormais sociale et médicale. Les prémices du danger...
Sources et bibliographie
SOURCESLes sources d’archives sont présentées selon les lieux de conservation. Les références bibliographiques sont organisées selon un classement thématique à l’intérieur duquel elles sont consignées par ordre alphabétique.Sources d’archivesSources relatives à la gestion des collectionsSaint-Denis, réserves du musée des Arts et MétiersPremière « main courante », 1849-1884, 3 vol.Seconde « main courante », 1884-1875, 10 vol.Dossiers d’œuvres02549 ; 03439 ; 06274-06277 ; 08818 ; 09214 ; 09273 ;...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100180
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
L’administration pénitentiaire : 1945, 1975, 2015. Naissance des réformes, problématiques, actualité
Lundi 14 et mardi 15 décembre 2015 Journées d’études internationales de la DAP Ministère de la Justice - Millénaire 3 - 75019 Paris 1945, 1975 2015. Trois dates que le chiffre 5 contribue à nous rappeler, mais déjà avant elles, 1875 la loi sur l’emprisonnement individuel, 1885 la loi créant la libération conditionnelle… simples coïncidences. Pour leur sixième édition, ces Journées d’études internationales de la direction de l’administration pénitentiaire ont fait le choix de retenir trois d...