Article Annexe III

Code inconnu

En vigueurDepuis le 17 avril 2009

Texte de l'article

L'inspection des installations est effectuée en respectant la logique du circuit du visiteur. 1. Entrée de l'attraction L'inspection porte sur : 1.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement L'inspection porte sur : 1.C. Mécanique L'inspection porte sur : 1.D. Installation électrique L'inspection porte sur : 1.E. Energie autre qu'électrique L'inspection porte sur : 1.F. Energie utilisée pour les procès de commande Sans objet. 1.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur L'inspection porte sur : 1.H. Bâtiments et aménagements périphériques L'inspection porte sur : 1.I. Consignes de sécurité L'inspection porte sur : 2. La file d'attente L'inspection porte sur : 2.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement L'inspection porte sur : 2.C. Mécanique L'inspection porte sur : 2.D. Installation électrique L'inspection porte sur : 2.E. Energie autre qu'électrique L'inspection porte sur : 2.F. Energie utilisée pour les procès de commande Sans objet. 2.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur L'inspection porte sur : 2.H. Bâtiments et aménagements périphériques L'inspection porte sur : 2.I. Consignes de sécurité L'inspection porte sur : 3. Embarquement L'inspection porte sur : 3.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement L'inspection porte sur : 3.C. Mécanique L'inspection porte sur : 3.D. Installation électrique L'inspection porte sur : 3.E. Energie autre qu'électrique L'inspection porte sur : 3.F. Energie utilisée pour les procès de commande L'inspection porte sur : 3.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur L'inspection porte sur : 3.H. Bâtiments et aménagements périphériques L'inspection porte sur : 3.I. Consignes de sécurité L'inspection porte sur : 3.J. Unités de transport des passagers L'inspection porte sur : 3.K. Pupitre opérateur L'inspection porte sur : 3.L. Registre de consignation L'inspection porte sur : 4. Parcours L'inspection porte sur : 4.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement L'inspection porte sur : 4.C. Mécanique L'inspection porte sur : 4.D. Installation électrique L'inspection porte sur : 4.E. Energie autre qu'électrique L'inspection porte sur : 4.F. Energie utilisée pour les procès de commande L'inspection porte sur : 4.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur L'inspection porte sur : 4.H. Bâtiments et aménagements périphériques L'inspection porte sur : 4.I. Consignes de sécurité L'inspection porte sur : 4.K. Pupitre opérateur L'inspection porte sur : 5. Débarquement L'inspection porte sur : 5.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement L'inspection porte sur : 5.C. Mécanique L'inspection porte sur : 5.D. Installation électrique L'inspection porte sur : 5.E. Energie autre qu'électrique L'inspection porte sur : 5.F. Energie utilisée pour les procès de commande L'inspection porte sur : 5.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur L'inspection porte sur : 5.H. Bâtiments et aménagements périphériques L'inspection porte sur : 5.I. Consignes de sécurité L'inspection porte sur : 5.K. Pupitre opérateur L'inspection porte sur : 6. Sortie L'inspection porte sur : 6.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement L'inspection porte sur : 6.C. Mécanique L'inspection porte sur : 6.D. Installation électrique L'inspection porte sur : 6.E. Energie autre qu'électrique L'inspection porte sur : 6.F. Energie utilisée pour les procès de commande Sans objet. 6.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur L'inspection porte sur : 6.H. Bâtiments et aménagements périphériques L'inspection porte sur : 6.I. Consignes de sécurité L'inspection porte sur :

Historique des versions9 versions

En vigueurDepuis le 17 avril 2009→ 1 janvier 2999

Voir cette version →

En vigueurDepuis le 17 avril 2009→ 1 janvier 2999

Voir cette version →

En vigueurDepuis le 17 avril 2009→ 1 janvier 2999

Voir cette version →

En vigueurDepuis le 17 avril 2009→ 1 janvier 2999

Voir cette version →

Décisions citant cet article

17 338 décisions liées

Décisions mentionnant Article Annexe III — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.

civ3

6137240bcd5801467741181a

26 mars 2003

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00260

27 mars 2019

61372637cd58014677423d69

25 juin 2003

Projets de loi liés

654 dossiers

Sénat

proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette

en_cours21 novembre 1996

Sénat

proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>

en_cours27 juin 1983

Doctrine & commentaires

8 articles

Isidore

Annexe III

1 janvier 2005

Jurés sujets à l’emprunt forcé de l’an VII département de l’Orne

Isidore

Chapitre III. Les premières interprétations du Code Napoléon

1 janvier 2004

On entend ici par premières interprétations aussi bien celles émises par les codificateurs eux-mêmes que celles émanant de leurs contemporains, y compris sous la Restauration, jusqu'à la monarchie de Juillet et même parfois au-delà. Le but n'est cependant pas de rendre compte de manière détaillée de toutes les premières interprétations du Code Napoléon, ce qui nécessiterait à soi seul une étude volumineuse, mais plutôt d'en présenter les plus essentielles. On présentera donc quelques « fragments »...

Isidore

Chapitre III. Les interprétations du Code civil à l'époque de son Centenaire

← Retour au Code inconnu