Décisions mentionnant Article 89 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
L'islam à domicile
Cesari Jocelyne. L'islam à domicile. In: Communications, 65, 1997. L'hospitalité. pp. 77-89.
Droit du travail
Boizard Maryline. Droit du travail. In: Revue juridique de l'Ouest, 2015-1. pp. 89-93.
Sommaires de jurisprudence
Boizard Maryline. Sommaires de jurisprudence. In: Revue juridique de l'Ouest, 2015-3. pp. 71-89.