LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48
Décisions mentionnant Article 2 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à modifier la loi n° 84-512 du 29 juin 1984, relative à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles
proposition de loi tendant à rectifier la loi n° 84-512 du 29 juin 1984 modifiée relative à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles
L'adoption dans la loi vietnamienne du 2 janvier 1959 «sur la famille »
Trinh Dinh Tieu. L'adoption dans la loi vietnamienne du 2 janvier 1959 «sur la famille ». In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 13 N°3, Juillet-septembre 1961. pp. 602-615.
La protection de la vie privée dans les lois du 2 janvier et du 4 mars 2002
Badel Maryse. La protection de la vie privée dans les lois du 2 janvier et du 4 mars 2002 . In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 2003. Droits et obligations de la personne dans les nouveau dispositifs entre reconnaissance et contraintes. Loi du 2 janvier 2002 - Loi du 4 mars 2002 [Actes du colloque des 19 et 20 juin 2003 ] pp. 23-49.
projet de loi relatif à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles
2. L’Italie
Pozzo Barbara. 2. L’Italie. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2015. pp. 252-256.