LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 29
Décisions mentionnant Article 3 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi autorisant l'approbation de l'Échange de notes franco-suisse des 4 et 7 juillet 1977 relatif à l'entrée en vigueur de la Convention du 25 février 1953 entre la France et la Suisse sur diverses modifications de la frontière
proposition de loi modifiant la loi n° 87-549 du 16 juillet 1987 relative au règlement de l'indemnisation des rapatriés
La protection du logiciel après la loi du 3 juillet 1985
Lucas André. La protection du logiciel après la loi du 3 juillet 1985. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1985-3. pp. 274-282.
Revue Terrestres n° 3 | 16 janv. 2019
Parution du dernier numéro de Terrestres, la revue des livres, des idées et des écologies Lire en ligne : https://www.terrestres.org/numero-3/ SOMMAIRE L’œil du crocodile / Val Plumwood La philosophe éco-féministe Val Plumwood raconte sa rencontre presque fatale avec un crocodile en 1985. Qu'est-ce que cela fait d'être ainsi ramenée à son statut de nourriture ? Qu'est-ce que cela dit de notre rapport aux êtres vivants, à notre corps et à notre matérialité ? Ingouvernable comme ...
Chapitre 3. Destructions, démolitions et violences à caractère symbolique
projet de loi relatif à la recherche scientifique marine et portant modification de la loi n° 76-655 du 16 juillet 1976 relative à la zone économique au large des côtes du territoire de la République
Afin d’envisager dans quelle mesure la démolition fonctionne comme violence dans le registre symbolique, nous allons commencer par les situations les plus évidemment violentes, les conflits armés, les guerres, où nous pouvons véritablement parler de destruction. Puis nous envisagerons des interventions sur le bâti dans le cadre de changements de régime : quel que soit le terme employé, démolition ou destruction, des éléments emblématiques, des marques, des symboles, représentent alors des cibles...