LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 55
Décisions mentionnant Article 6 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi modifiant les dispositions du code de la sécurité sociale relatives aux conseils d'administration des organismes du régime général de sécurité sociale et à l'agence centrale des organismes de sécurité sociale et portant dispositions transitoires
projet de loi modifiant certaines dispositions du code rural relatives aux caisses de mutualite sociale agricole
Le point sur : La loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République
Jegouzo Yves. Le point sur : La loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République. In: Revue française d'administration publique, N°61, 1992. L'avenir de l'État dans une Économie de marché. pp. 166-172.
Présentation de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Sailly-Di Bella Charlotte. Présentation de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. In: Revue juridique de l'Ouest, 2005-3. pp. 295-332.
Agriculture et environnement en Europe, de l'Antiquité à nos jours, Bordeaux, 6-7 février 2025, AAC
projet de loi modifiant certaines dispositions du code général des impôts relatives à la garantie du titre des matières d'or, d'argent et de platine
Colloque organisé à l'université Bordeaux Montaigne, les 6 et 7 février 2025, sur le thème "Agriculture etenvironnement en Europe de l'Antiquité à nos jours" par Stéphanie Lachaud et Corinne Marache (CEMMC, Bordeaux Montaigne), Frédéric Boutoulle (Ausonius, Bordeaux Montaigne) et Julien Zurbach (AOrOc, ENS, Paris). Argumentaire L’histoire rurale et l’histoire environnementale sont deux champshistoriographiques proches par nature, mais rarement réunis dans desmanifestations scientifiques coll...