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DSCG 1 - Gestion juridique, fiscale et sociale : Manuel et applications - Millésime 2024-2025

Ce manuel de cours mis à jour chaque année traite l’intégralité du programme du Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG), épreuve n° 1 – Gestion juridique, fiscale et sociale.Il propose une analyse de la législation en vigueur illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels ainsi que de nombreux renvois aux sources du droit.Diverses branches du droit sont concernées:le droit civil ;le droit pénal ;le droit des sociétés ;le droit commercial ;le droit social ;le droit fiscal ;et de plus en plus le droit communautaire et international. Nouveauté 2024, un zoom sur les questions de durabilité et RSE pour les entreprises. Un ouvrage complet, rédigé par un collectif d’auteurs spécialistes et experts des différents domaines traités.Sommaire : Pages de début (p. 2-6)| Préface (p. 7-10)| Programme (p. 11-22)| Chapitre 1. Éléments généraux sur les contrats (p. 26-78)| Chapitre 2. La diversité des contrats (p. 79-121)| Chapitre 3. Le droit pénal général (p. 123-146)| Chapitre 4. La procédure pénale (p. 147-167)| Chapitre 5. Le droit pénal spécial des affaires et des sociétés (p. 168-195)| Chapitre 6. L’entreprise et la concurrence (p. 197-226)| Chapitre 7. L’entreprise et l’administration fiscale (p. 228-277)| Chapitre 8. L’entreprise et la dimension environnementale (p. 279-306)| Chapitre 9. Droit et fiscalité de la constitution et de la transformation des sociétés (p. 308-344)| Chapitre 10. Organisation et transparence des sociétés (p. 345-385)| Chapitre 11. Le commerce électronique (p. 386-411)| Chapitre 12. Fiscalité des affaires internationales (p. 412-470)| Chapitre 13. Le financement (p. 472-619)| Chapitre 14. Les fusions et les scissions (p. 621-634)| Chapitre 15. Régime fiscal des fusions, scissions, apports partiels d’actifs et transmissions universelles de patrimoine (p. 635-676)| Chapitre 16. Prises de participation et groupes (p. 677-701)| Chapitre 17. Le régime fiscal des groupes (p. 702-733)| Chapitre 18. Les autres modes de coopération interentrepr

1. Développement durable et gestion sociale de l’environnement

On ne saurait aborder la gestion environnementale sans expliquer le contexte de son émergence et les défis qu'elle tente de relever. Ce chapitre introductif vise précisément à donner un bref aperçu de la problématique environnementale dans sa dimension matérielle d’une part, et en regard de l’enjeu qu'elle représente pour la société d’autre part. En effet, les dérèglements écologiques ne s’expliquent pas uniquement par l’effet des processus de production industriels ; une multitude d’éléments interreliés,...

Les risques du métier. Engagements problématiques en sciences sociales. Partie 1

« Cette étude ne sera jamais publiée… Pourquoi ? … Parce qu'il ne peut plus obtenir les données pour la terminer. La ville d'Hésiode ne laisse plus un sociologue approcher à moins de quinze kilomètres… Enfin, je ne connais pas le fin mot de l'histoire. Tout ça n'est pas de mon temps. Mais d'après ce qu'on m'a dit, au départ, cette grande étude sur Hésiode était censée concerner le département tout entier. Ils ont travaillé sur la pré-enquête pendant environ deux ans, après quoi il y a eu désaccord...