LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 68 > 51
Décisions mentionnant Article 33 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à modifier et abroger certaines dispositions du Livre V, titre II, section IV du code de la santé publique et certaines dispositions du Livre III, titre II, chapitre premier du code de la sécurité sociale afin de rétablir la liberté des prix des
proposition de loi portant réforme du titre III du Livre IV du code du travail relatif aux comités d'entreprise
Le livre de l'art du combat (Liber de arte dimicatoria). Commentaires et exemples. Édition critique du Royal Armouries MS. I.33
Cinato Franck, Surprenant André. Le livre de l'art du combat (Liber de arte dimicatoria). Commentaires et exemples. Édition critique du Royal Armouries MS. I.33. Paris : Éditions du Centre National de la Recherche Scientifique, 2015. 456 p. (Sources d'histoire médiévale, 39)
Comportements parallèles conscients, et pratiques concertées (Comparaison du droit antitrust aux États-Unis, dans la Communauté économique européenne et en Australie)
Flint David. Comportements parallèles conscients, et pratiques concertées (Comparaison du droit antitrust aux États-Unis, dans la Communauté économique européenne et en Australie). In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 33 N°1, Janvier-mars 1981. pp. 33-53.
proposition de loi complétant la section 4, chapitre IV, titre Ier du livre III du code civil concernant la renonciation à la succession
La Réforme des Régimes Matrimoniaux
Derijard-Bourgeois Hélène. La Réforme des Régimes Matrimoniaux. In: Femmes Diplômées, n°33, 1960. pp. 9-17.