LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 28
Décisions mentionnant Article ANNEXE — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi portant interdiction de recevoir des subsides d'origine française ou étrangère pour les élections à l'Assemblée des Communautés européennes
proposition de loi portant interdiction de recevoir des subsides d'origine francaise ou étrangère pour les élections à l'Assemblée des communautés européennes
Annexes 8
N.B. : Les documents d’archives sont reproduits selon les normes utilisées sur le document original (majuscules, texte souligné…) ; les coquilles et fautes d’orthographe ont été conservées. Collecte des informations chiffrées pour le comité des Experts : lettre de Claude Gruson à monsieur de Précigout, secrétaire général du Syndicat des Textiles artificiels datée du 10 février 1951. SAEF, B 34 09110/II/51Monsieur de Précigou,Secrétaire Général du Syndicat des Textiles artificielsMonsieur,Vous avez...
Annexes
IntroductionAnnexe INote 1Liste des inventaires dépouillés pour la période 1815-1820.Annexe IIListe des inventaires dépouillés pour la période 1852-1857.Annexe IIfig. 1. Évolution de la population de Seine-et-Oise entre 1789 et 1861.Annexe IIINom de la communeSurface en hectareArpents en areBoigneville1 55651,07Brouy83951,07Buno-Bonnevaux1 59142,20Champmotteux75751,07Courances83142,20Courdimanche-sur-Essonne56251,07Dannemois84342,20Gironville1 31751,07Maisse2 14251,07 et 0,4420Mespuits99551,07Milly-la-Forêt3 38242,20Moigny1 22342,20Oncy53742,20Prunay51451,07Puiselet-le-Marais1 12751,07Soisy-sur-Ecole1 15242,20Valpuiseaux1 86951,07Tableau...
Supprimer les trois mois de congés à l’étranger pour les bénéficiaires du RSA