LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 92
Décisions mentionnant Article 3 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi modifiant le code électoral et le code des communes et relatif à l'élection des conseillers municipaux et aux conditions d'inscription des Francais établis hors de France sur les listes électorales
projet de loi autorisant l'approbation de l'Accord entre le Gouvernement de la République francaise et l'Office international des épizooties relatif au siège de l'Office international des épizooties et à ses privilèges et immunités sur le territoire francais, ensemble
Chapitre 3. Canal + et le cinéma français
« Nous avons à la fois la chance et la malchance de représenter une industrie qui, par sa nature, attire l’attention des professionnels érudits – académiciens, politiciens, écrivains, journalistes – dont un grand nombre sont également les concurrents et les critiques de notre entreprise. Il n’est pas toujours facile d’arriver à se faire entendre dans le bruit des plaintes grinçantes alors que nos concurrents tentent de faire passer leurs appels à la protection et aux privilèges en les déguisant...
Chapitre 3. Église et Marché : les conditions d’une entente
Le mouvement d’épargne et de crédit tel qu’il est observé au Crédit Mutuel prend forme dans les « Caisses rurales » qui fondent la légitimité de leur activité purement économique sur des valeurs catholiques. Alors que les quelques tentatives d’encadrement du crédit apparaissent à la fin du XIXe siècle dans des groupements professionnels (coopératives agricoles notamment), les responsables de l’Union des Caisses Rurales et Ouvrières Françaises expriment une volonté de ne pas enfermer les caisses...
Table-ronde n° 1 - Archives écrites - 3/12
Colloque « Écrire l’histoire de l’enseignement de l’architecture : quelles sources ? quels enjeux ? » Cité de l’architecture et du patrimoine, 19 février 2016 Sources : états des lieux (tables-rondes) Table-ronde n° 1 - Archives écrites Animation : Arlette Auduc, Conservateur en chef du patrimoine (H), Comité d’histoire du Ministère de la culture et de la communication Vincent Bouat (chef de la mission archives Ministère de la culture et de la communication), David Peyceré (responsable du C...