LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 92
Décisions mentionnant Article 2 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi modifiant le code électoral et le code des communes et relatif à l'élection des conseillers municipaux et aux conditions d'inscription des Francais établis hors de France sur les listes électorales
projet de loi autorisant l'approbation de l'Accord entre le Gouvernement de la République francaise et l'Office international des épizooties relatif au siège de l'Office international des épizooties et à ses privilèges et immunités sur le territoire francais, ensemble
Chapitre 2. Un espace métropolitain maillé par les schémas de planification
Les échelles et les principes de la planification urbaine de la municipalité de Wuhan forment la toile de fond des projets métropolitains. Ces échelles comprennent le territoire administratif municipal, la zone métropolitaine, le sous-secteur d’aménagement (bianzhi danyuan) et l’élément urbain de base qu’est l’îlot de gestion (guanli danyuan). Chacune de ces échelles établit un référentiel d’urbanisme : l’échelle municipale permet de distinguer les espaces à urbaniser de ceux à protéger ; l’échelle...
Programme Colloque Maroc 1-2 décembre 2016
CIRCULATIONS ET APPROPRIATIONS DES MODÈLES DU SERVICE PUBLIC EN MÉDITERRANÉE Colloque international Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Mohammedia-université Hassan II Casablanca, Maroc 1-2 décembre 2016 Colloque international co-organisé par la Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Mohammedia UNIV Hasan II, Casablanca (Maroc), et le programme TRANSPUME (Transformations du service public en Méditerranée) soutenu par la Maison Méditerranéenne des Science...
Revues d’archivistique étrangères - 2
Les thématiques des articles analysés dans ce nouveau billet sont diverses, même si l’on retrouve des problématiques dominantes dans le domaine anglo-saxon : déclinaison du modèle de Records continuum ; relations avec les communautés autochtones et étude des rapports de force et des discriminations à travers les archives ; archives des minorités linguistiques et des communautés ; action thérapeutique des archives et prise en compte des traumatismes dans la gestion et l’accès aux archives. D’...