LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 56
Décisions mentionnant Article 115 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi relatif à l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2011-1920 du 22 décembre 2011 portant adaptation du code monétaire et financier et du code des douanes à la suite du changement de statut de la collectivité de Saint-Barthélemy vis-à-vis de l'Union européenne
Pédagogie, territoire, pouvoir, savoir
Grammont Jean. Pédagogie, territoire, pouvoir, savoir. In: Les Annales de la recherche urbaine, N°5, 1979. pp. 115-122.
Les sources du chapitre sur l'impôt dans leSomnium Viridarii
Scordia Lydwine. Les sources du chapitre sur l'impôt dans leSomnium Viridarii. In: Romania, tome 117 n°465-466, 1999. pp. 115-142.
Les services
Barcet André, Bonamy Joël. Les services. In: Revue d'économie industrielle, vol. 52, 2e trimestre 1990. pp. 99-115.
projet de loi relatif à l'application provisoire de la convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes.