LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 83
Décisions mentionnant Article 796 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Transfert de technologie, expériences dans les PVD et succès asiatiques
Judet Pierre. Transfert de technologie, expériences dans les PVD et succès asiatiques. In: Tiers-Monde, tome 30, n°120, 1989. pp. 779-796.
La réforme de la chancellerie fédérale et du travail gouvernemental en Allemagne de l’Ouest
Koenig Pierre. La réforme de la chancellerie fédérale et du travail gouvernemental en Allemagne de l’Ouest. In: Revue d’Allemagne et des pays de langue allemande, tome 3 n°4, octobre-décembre 1971. pp. 796-859.
De quelques éléments de la législation de la République de Cuba en matière d'intervention économique et denationalisation
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Garreau de Loubresse Claude. De quelques éléments de la législation de la République de Cuba en matière d'intervention économique et denationalisation. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 13 N°4, Octobre-décembre 1961. pp. 773-796.