LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 67
Décisions mentionnant Article 520 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
La métallurgie du Kent
Levainville Jacques. La métallurgie du Kent. In: Annales de Géographie, t. 31, n°174, 1922. pp. 519-520.
Pour une géographie juridique
Perret Jean-Marie. Pour une géographie juridique. In: Annales de Géographie, t. 103, n°579, 1994. pp. 520-526.
L'affaire "des Pyramides" (arrêt du 12 juillet 1984 de la Cour d'Appel de Paris)
Rambaud Patrick. L'affaire "des Pyramides" (arrêt du 12 juillet 1984 de la Cour d'Appel de Paris). In: Annuaire français de droit international, volume 31, 1985. pp. 508-520.
cr
61372625cd580146774234ef
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations