LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 66
Décisions mentionnant Article 460 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les personnes morales en droit soviétique
Scheuerle Wilhelm A. Les personnes morales en droit soviétique. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 4 N°3, Juillet-septembre 1952. pp. 443-460.
Organe de règlement de l’Organisation mondiale du commerce
Dufour Geneviève,Ouellet Richard,Breault Pascale. Organe de règlement de l’Organisation mondiale du commerce. In: Revue Québécoise de droit international, volume 21-1, 2008. pp. 415-460.
Île Maurice. Ajustement et développement, 1979-1989. Une dépendance extérieure protégée
cr
6137266ecd5801467742582b
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Assidon Elsa. Île Maurice. Ajustement et développement, 1979-1989. Une dépendance extérieure protégée. In: Tiers-Monde, tome 31, n°122, 1990. Technologie et développement. pp. 437-460.